Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HAND BALL PLUS
Monsieur DREYFUS Michel
Monsieur RIPA Jean Michel

Numéro de dépôt :
92447404
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HAND BALL PLUS

Déposée le 23 décembre 1992 par monsieur DREYFUS Michel et monsieur RIPA Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAND BALL PLUS »

Les déposants sont monsieur DREYFUS Michel domicilié(e) demeurant 75, rue Pigalle, 75009 PARIS - France et monsieur RIPA Jean Michel domicilié(e) demeurant 22, rue Billancourt, 92200 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Michel DELVOIE AVOCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque HAND BALL PLUS est expirée depuis le 23 décembre 2002.

DREYFUS Michel a également déposé les autres marques suivantes : SUD FOOT , "O.M.D." ORGANISATION Michel DREYFUS , LES ETAPES DES GOURMETS , FOU DE FOOT , TELE PUB , RING STAR


Monsieur DREYFUS Michel - demeurant 75, rue Pigalle, 75009 PARIS - France

Monsieur RIPA Jean Michel - demeurant 22, rue Billancourt, 92200 BOULOGNE - France


Maitre Michel DELVOIE AVOCAT - France


Inscription le 11 avril 1994 - RENONCIATION TOTALE n°171246 - Publication au BOPI 1994-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles de reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements; chaussures; chapellerie Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.